Conditions générales d’utilisation (CGU)
1. Objet du site :
Le site ip-architecte.com présente les services proposés par Igor Pasquier architecte Dplg, inscrit à l'ordre des architectes des hauts de France, dans le cadre de son activité. Ce site permet aux utilisateurs de découvrir les prestations proposées et d’effectuer des demandes de devis.
2. Accès au site :
L'accès au site est libre et gratuit pour tous les utilisateurs et l’utilisation de certaines fonctionnalités, comme la demande de devis nécessite pas la création d’un compte.
3. Propriété intellectuelle :
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, dessins, logos) sont la propriété exclusive d’Igor Pasquier. Toute reproduction, distribution, ou exploitation sans autorisation préalable est interdite et constitue une violation des droits d’auteur.
4. Responsabilité :
Igor Pasquier s’efforce d’assurer l’exactitude des informations sur le site, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions, ou interruptions du service. L’utilisateur accède au site sous sa propre responsabilité.
5. Modification des CGU :
Igor Pasquier se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales d’Utilisation à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par la mise à jour de cette page.